La vie à Cournonterral sous l'Ancien Régime

à travers la vie de nos ancêtres

Le consulat

carte

En mai 1344, le roi de France, Philippe VI dit le Fortuné, donne à Cournonterral la concession d'un consulat.
La population du village obtient ainsi la liberté de ne plus régler ses problèmes avec les seigneurs du lieu (mais elle doit toujours se plier aux ordres du roi bien sûr).
Pour en savoir plus sur la mise en place de ce consulat, voir l'explication sur le site du GRAC.

Je vais ici tenter d'expliquer comment fonctionnait ce consulat aux XVII et XVIIIème siècles.

séparation

L'élection

Le consulat est composé de 3 consuls (2 certaines années) et 6 conseillers.
A la Saint-Jean-Baptiste de chaque année (soit le 24 juin), les anciens consuls élisent les prochains consuls.
Les consuls et conseillers commencent par proposer chacun plusieurs candidats. On obtient donc une liste de candidats pour chaque poste (1er consul, 2ème consul et 3ème consul).
Puis on organise une seconde nomination, où, là encore chacun renomme des candidats pour chaque poste. A l'issue de cette nomination, on garde seulement 2 candidats par poste (ceux qui ont eu le plus de voix).
Vient enfin la troisième nomination ou chaque consul et chaque conseiller en place nomme une personne par poste. On obtient donc, en comptant les voix, les noms des 3 prochains consuls.
Les nouveau consuls prêtent serment devant le seigneur du lieu et prennent ainsi leurs nouvelles fonctions.

Lors de leur première délibération, chaque consul nouvellement élu nomme 2 conseillers. Le consulat est donc au complet et peut fonctionner pour le reste de l'année.

On nomme aussi 8 assesseurs, 2 auditeurs de comptes, 2 policiers, 3 experts jurés, 1 greffier, 1 notaire et 1 valet (qui est le crieur public). Ceux-ci sont aussi nommés pour une année.

La nomination sera, à partir de 1725, faite par le seigneur de Cournonterral (voir la fiche de Jean VALETTE). Les consuls sortants élisent toujours des candidats mais proposent leur liste au seigneur qui choisit les futurs consuls.

séparation

Décisions

Le consulat s'occupe du bien-être de la Communauté.
Il s'occupe donc des affaires courantes (réparations des murailles, de l'église, la vente de coupe de bois…).
C'est aussi à lui que s'adresse le roi (ou ses représentants) quand il y a besoin d'hommes, de charrettes, de mules
C'est encore au consulat de prendre des décisions en cas de crise comme lors de la peste de 1720.

Quand un propriétaire laisse son bien à l'abandon durant 3 ans, le consulat se charge de ce bien et le revend à un autre habitant ce qui permet de garantir un minimum de récolte (voir l'exemple de Jacques VALETTE).

Il est aussi chargé de passer bail :
- à un boucher (la boucherie close appartenant à la communauté)
- des gardes-vignes ou gardes-fruits (qui doivent éviter qu'on ne vole les olives, les amandes ou le raison)
- un garde-terre
- un garde-bois